Il reste la prudence. Si l’on évite le people, si l’on modère sérieusement tout ce qui peut ressortir de l’injure, si l’on jette un oeil aux liens postés, on minimise le risque. C’est possible : je le fais sur un autre blog, qui a une certaine audience.

Et puis, on pourrait compter sur la demande courtoise de la partie prétendument offensée qui vous adresse un mail poru vous demander le retrait de l’information incriminée avant de vous traîner devant les tribunaux. En l’occurrence, tel n’a pas été le cas.

Cela dit, sauf erreur de ma part, les sites visés avaient tous plus ou moins une orientation people affirmée (ce qui me semble moins évident dans le cas Fuzz, au demeurant).

Les questions juridiques portant sur des sujets industriels complexes sont généralement rencontrées par des sociétés commerciales. Elles ont l’habitude de sélectionner des avocats et de faire face à des procès. Ici, le blogueur/développeur amateur qui ne souhaite pas consacrer plus de quelques heures par semaine à son loisir peut se trouver confronter à des difficultés comparables à celles que rencontrent des professionnels.

Le problème d’insécurité juridique ne porte donc pas tant sur les entreprises que sur des particuliers qui n’ont ni les moyens ni l’envie de gérer régulièrement des procès. Pour compléter mon argument, c’est peut-être la raison pour laquelle la loi doit être plus précise - et très régulièrement actualisée

Des domaines techniques, il y en a d’autres. Il y a des dossiers industriels, de bonne vieille économie, difficile à comprendre. Mais, outre l’avocat, on peut avoir recours à une expertise.

Edicter des lois extrêmement précises n’est pas une vraie solution car elles seront toujours en retard d’un train sur l’innovation internet. Que dire dans cette loi ? Je caraicature mais doit-on prévoir que les digg-like et éventuellement les mashup ont le statut d’hébergeur ? A la rigueur, le léger flou de la loi permettra peut-être d’accorder le statut d’hébergeur à des sites qui ne semblent pas l’être.

Comme je l’ai relevé dans mon billet, on a considéré que la Wikimedia Foundation était un hébergeur. On est pourtant loin des prestations d’Amen, OVH ou 1&1.

De manière plus générale, on ne peut attendre des juges qu’ils développent tous une véritable compétence sur internet. Or faute d’une telle compétence, les décisions contradictoires risquent de se multiplier. C’est probablement l’une des raisons pour lesquelles des lois extrêmement précises et extrêmement au fait des usages doivent être régulièrement promulguées.

Ceci étant dit… Je ne suis pas certain qu’il faille d’ores et déjà s’inquiéter de la législation. Des décisions de justice mal ficelées, on en voit. En l’occurrence, celle-ci m’impressionne par un élément : comment se fait-il que le Président du TGI n’ait même pas mentionné l’intervention de l’utilisateur ? Vrai ou faux, cela donne le sentiment qu’il n’a pas su comment traiter cette intervention et a préféré l’écarter de son raisonnement. Ce n’est pas la garantie d’un raisonnement juste.